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Direction des Titres - Cabinet et service des Etudes et de la Réglementation des titres (SERTI)

Présentation des notices

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  • 1135200514 AR 60 à 194, 196 à 227
    Titre : 2. Coordination et supervision de l'activité des services

    • 1135200514 AR 222 à 227
      Titre : 2.8. Service de Gestion des titres - Poitiers

      • 1135200514 AR 226 à 227
        Titre : 2.8.2. Comptabilité des titres

        • 1135200514 AR 226
          Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.8. SERVICE DE GESTION DES TITRES - POITIERS 2.8.2. Comptabilité des Titres Instruction sur la comptabilité des Titres, textes abrogés et mises à jour : circulaire, note, 1988-1995. Instruction n°15 de la SICOVAM sur « la comptabilité-titres des organismes teneurs de comptes », mise à jour, commentaire du Comité consultatif de la SICOVAM : projet, note, 1995.
          Date : 1988-1995

        • 1135200514 AR 227
          Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.8. SERVICE DE GESTION DES TITRES - POITIERS 2.8.2. Comptabilité des Titres Adaptation de la comptabilité-titres des intermédiaires à RELIT, propositions de la SICOVAM : étude, note, extrait de compte-rendu de réunion du Comité consultatif, correspondance, 1990-1991.

      • 1135200514 AR 227
        Titre : 2.8.3. Fichier des comptes bancaires

        • 1135200514 AR 227
          Titre : 2.8.3. Fichier des Comptes Bancaires Fichier des Comptes Bancaires (FICOBA), instructions, modalités d'application, suivi du système : lettre-circulaire de l'Association Française des Banques, extrait du JO, presse, extrait du Bulletin officiel de la direction générale des impôts, note, compte-rendu de réunion, notice technique à l'usage des déclarants, 1980-1995.

  • 1135200514 AR 228 à 395
    Titre : 3. Etudes et réglementation
    Date : 1890/2000

    • 1135200514 AR 228 à 251
      Titre : 3.1. Typologie et forme des valeurs mobilières

      • 1135200514 AR 228
        Titre : 3.1.1. Titres au porteur

        • 1135200514 AR 228
          Titre : 3. ETUDES ET RÉGLEMENTATION 3.1. TYPOLOGIE ET FORME DES VALEURS MOBILIÈRES 3.1.1. Titres au porteur Régime des oppositions, dispositions légales et réglementaires, mesures d'application, cas concrets : note, extrait du JO, presse, décret, extrait de décret, loi, circulaire, 1902-1991. Dépossession de titres, régime juridique : bulletin, fév. 1956. Procédure d'opposition en cas de dépossession de titres, dispositions légales et réglementaires, instructions : note, instruction, décret, 1989-1994. Opposition sur titres au porteur à circulation internationale, dispositions de la convention du 28 mai 1970 du Conseil de l'Europe (entrée en vigueur le 11 février 1979) : note, extrait du JO, bulletin, extrait de bulletin, brochure, correspondance, rapport, projet de loi, 1970-1980. Pertes et vols, dispositions légales et réglementaires, procédure : extrait de presse, extrait de JO, correspondance, projet de loi, 1954-1984. 

      • 1135200514 AR 228 à 231
        Titre : 3.1.2. Titres nominatifs

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